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un section ou tout le monde interprete des chansons d'artistes connus ou leurs propre compositions

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pas besoin de signer. Cela ne pourra pas se faire pour des questions de propriété intellectuelle.

Alex
propriété intellectuelle?

c'est quoi?

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God of Partoch
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droits d'auteur.
On ne peut utiliser les compos des autres sans leur autorisation. si il s'agit de compo déposées il faut payer les droits de diffusion à la SACEM et autres société de reversements auprès des artistes. De plus niveau texte actuellement aucun texte de chansons déposé ne peut être diffusé sur internet, même en payant des droits : il faut les autorisations de chacun des auteurs (mais faut payer aussi les droits).

Si on diffuse des textes persos ils doivent être protégés avant au risque de se les faire piquer très rapidement.
Idem pour une musique qui doit être protégée avant toute diffusion.

Niveau compo musicale, nous sommes incapable de vérifier si le morceau est un morceau original, une reprise, ou un morceau volé (même à 10 modos il est impossible d'avoir suffisament de culture musicale pour tout identifier). Dans les 2 derniers cas Partoch.com serait directement responsable de la diffusion de morceaux déposés sans l'autorisation de l'auteur (le déposeur aussi évidemment, mais nous on risque quand même la fermeture)

on en a déjà discuté, dans la situation actuelle des finances du site et de la législation nous ne pouvons autoriser la diffusion de compo perso sur ce site.
Si une licence globale de téléchargement sur le web est mis en place, cela changera beaucoup de chose, mais pour l'instant ce n'est pas le cas.

Alex
ah d'accord c'est plate mais on a le droit de les joués chez nous quand meme bravo

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bien sur, mais pas les diffuser en public.
D'ailleur au passage, je vous rappelle que même lors d'un petit concert dans le pub du coin si vous faîtes une reprise d'un morceau qui n'est pas de vous vous êtes sensé reverser des droits d'auteurs wink

Alex



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