DROITS D'AUTEUR


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bonjour à tous et toutes

j'aimerais créer un site internet, avec entre autre les partitions que j'aime bien et que j'ai trouvé à l'oreil ou retouché. bref, je me contente pas de faire de bêtes copiers collers.

est-ce totalement légal ? j'imagine que oui, car c le même principe sur "partoch.com"

seulement j'ai reçu un drole de mail d'un site qui ressemble à mon site (en construction) me disant que je n'avait pas à faire ça ...

merci pour vos précisions.


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personne ne peut m'aider sur ce point ???

prolaime

Artiste très motivé
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C pas facil de répondre le mal avait-il des allures de mail officielle ou de mail d'un webmaster jaloux en tout cas juridiqument internet est encore une "zone de non droit ou tout n'est pas encore définie peut être y a t'il des lois sur ce sujets mais je ne les connaient pas
Mais dis moi ce qu'il y avait écrit sur ce mail et de qui il venait
et as tu essayé de lui réponrde?
@+ bump bump


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merci de me répondre
j'apprend depuis 5 minutes que c'était une connerie d'un pote !!!! j'hallucine .. mdr

bref merci quand meme

pas de soucy

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Qu'est ce que ça peut être bête des fois un pote !!!!
Lol
Je plaisante razz

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Bon j'me permet d'upper ici. C'est pas exactement le même sujet, mais le titre va très bien.

J'me pose plein de questions. J'ai trainé un peu sur le site de la SACEM et sur des sites juridiques, mais j'trouve pas toujours précisément toutes mes réponses. J'me dis que y'a ptet des partochards qui savent.

Pour l'instant, j'envoie gentiment quelques morceaux écoutés par quelques partochards sur le sujet des samples. Mais j'aimerais diffuser (humblement hein) la musique que j'essaie de faire... Genre en créant un myspace, ou un truc de ce style. Surtout, j'aimerais rester 'dans les clous', dans la mesure du possible... Donc quelques questions

- Une reprise ou un sample, j'ai compris, j'ai pas le droit si le morceau est reconnaissable 'par un auditeur moyen'. Mais si je suis prêt à payer les droits (ce qui n'est pas le cas icon_cheesygrin ), ca se passe comment ? Je paie un forfait à la sacem, comme pour le diffuser dans un bar ou une boite de nuit, ou il me faut une autorisation du détenteur des droits ?

- Les échantillons... J'ai acheté des échantillons 'libres de droits' (en tout cas c'est ce qui est écrit sur la boite). Chacun dure en général moins d'une seconde, ce sont des sons de batterie (un échantillon pour la caisse claire, un échantillon pour la grosse caisse, etc... ) Si j'écris une ligne de batterie avec, j'peux l'utiliser comme je veux, c'est moi l'auteur, non ? Ils ne sont pas directement reconnaissable par un auditeur moyen il me semble...

- Les 'patchs' de synthés ? J'ai le droit ? Mon synthé a des sons préprogrammés, et je joue avec. Je suis certes l'auteur des notes, mais j'ai fait aucun effort pour régler le synthé, pas retouché au son, rien... Chuis hors-la-loi ?

- Les boucles de batterie... Pour le coup j'en utilise pas, mais je pourrais ?

- Pour le plagiat, j'me fais pas trop de souci. Comme je dis, celui qui arrive à relever d'oreille ce que je joue est a priori largement capable de l'écrire. Mais j'ai entendu parler du coup du courrier recommandé scellé que je m'envoie à moi même ! icon_cheesygrin J'me dis que ca peut être pas mal, dans la mesure où je n'envisage pas de gagner de l'argent avec ma musique, c'est une solution économique qui me protège "au cas où". Mais c'est valable comme protection ou c'est une légende ?

Voili, en esperant que le sujet interesse les partochards, et surtout que y'en quelques uns calés sur ces questions qui pourront me répondre clairement...

somalien

God of Partoch
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je crois que la sacem autorise que tu joue moins de 30 secondes d'un morceau donc soit il faut que le morceau soit très mal joué, ou très adapté, pour que tu puisses dire qu'il n'y a que 30 secondes de reprise... soit tu contact l'artiste et la maison de disque...

En théorie c'est très dur de se faire piquer sa musique... mais si tu as un enregistrement daté ou produit par une compil, c'est protégé... mais à mon niveau on a pas ce genre de problème...

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Arf, à mon niveau non plus, j'ai pas vraiment ce genre de problème... C'est vraiment histoire de rester clean, pis c'est pour ma culture aussi....

J'crois que le coup des '5 secondes', '30 secondes' ou '4 mesures', ce ne sont que des rumeurs. Le critère c'est que le morceau original soit 'reconnaissable par un auditeur moyen'... Chuis pas certain, c'est à confirmer, mais c'est (entre autres) ce que j'ai lu entre hier et ce midi... Mais j'ai lu tellement de trucs, et tellement contradictoires... A confirmer donc...

Mais ca me semble honnête et logique... Le type qui jouerait la ligne de basse de 'Another bites the dust' de Queen par exemple, il a plagié moins de trente secondes et moins de 4 mesures. Pourtant, juste avec cette ligne de basse très typée, on reconnait direct le morceau. Idem pour un riff de guitare, ca peut durer 2 secondes et servir de pierre angulaire du morceau. L'utiliser tel quel, ce serait malhonnête je trouve...

bigbass

God of Partoch
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omp a écrit :
Le type qui jouerait la ligne de basse de 'Another bites the dust' de Queen par exemple, il a plagié moins de trente secondes et moins de 4 mesures. Pourtant, juste avec cette ligne de basse très typée, on reconnait direct le morceau. L'utiliser tel quel, ce serait malhonnête je trouve...


Vu que cette ligne de basse a été piquée à Bernard Edwards (Chic), il faudrait être gonflé pour se plaindre au nom de Queen.

Comme elle a aussi été pompée pour le premier hit rap (Rapper's Delight si je me souviens bien), c'est presque tombé dans le domaine public. icon_cheesygrin

webmaster

God of Partoch
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somalien
somalien a écrit :
je crois que la sacem autorise que tu joue moins de 30 secondes d'un morceau donc soit il faut que le morceau soit très mal joué, ou très adapté, pour que tu puisses dire qu'il n'y a que 30 secondes de reprise... soit tu contact l'artiste et la maison de disque...


Faux, le droit de citation n'existe pas en france.
http://www.partoch.com/forum/post_421373.html

Pour la diffusion sur un site/blog/myspace, tu dois te renseigner auprès de la structure qui gère les droits des diffusions "numériques" : SESAM (l'équivalent de la SACEM pour le web)
http://www.sesam.org

Si tout le monde vous donne raison, c'est que vous êtes d'une intelligence remarquable … ou bien que vous êtes le patron ! (Desproges)
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Arf, piégé icon_redface La culture basse me fait cruellement défaut, et je cherchais un exemple parlant pour un bassiste...

Mais en effet...

Chic
http://www.deezer.com/track/20004

Queen
http://www.deezer.com/track/5928

Mais j'pense qu'on est là sur le fil quand même. Dans quel mesure on peut parler d'influences et de clin d'oeil, et dans quelle mesure on peut parler de plagiat... Qui est 'l'auditeur moyen'...

En tout cas, merci pour la référence, il tombe très bien, chuis en pleine crise soul/funk/smooth jazz ! Et ce Bernard Edward, il fait taper du pied et remuer la tête, tout ce que j'aime !

Et merci alex pour le lien SESAM (j'espère qu'il porte bien son nom cui-là.) J'men vais zyeuter ça !

bigbass

God of Partoch
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Pas de pb omp, on a compris ce que tu voulais dire. wink

Je suis pas sûr que tous les groupes d'acid jazz, trip-hop et autres sampleurs et pilleurs de plans soient en règle.

Si j'avais été pillé autant que la catalogue jazz Blue Note, je serais quand même un peu fier et les reprises relancent parfois la mode d'artistes oubliés.

Autre exemple impuni, je crois : le riff de La Grange de ZZ Top piqué à Boom Boom de JL Hooker.

Sinon, il y a eu des procès contre James Brown et Mickael Jackson qui avaient repris sans autorisation des morceaux peu connus. J'ai oublié lesquels mais quelqu'un s'en souvient peut-être.

philarmonie

God of Partoch
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Pour les emprunts et plagiats dans la musique:
http://www.tsfjazz.com/podcast-detail.php?id=4

c'était le thème de l'émission "Si bémol & Fadaises" sur tsf ces deux dernières semaines
on peut écouter les émissions de la semaine dernière, on y découvrir des surprises wink

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 Citation :
J'ai oublié lesquels mais quelqu'un s'en souvient peut-être.


Celle de Michael Jackson, vi. C'est Manu Dibango qui voulait lui intenter un procès... Faut dire que c'est gros comme une maison !

Manu Dibango - Soul Makossa
http://www.deezer.com/track/25213

Mickaël Jackson
http://www.deezer.com/track/28916

Sur la "mama ko, mama sa, mama makossa"

Le plus drôle, c'est que Mickaël Jackson a toujours nié hum (moi j'trouve ça franchement culoté !), et qu'ils ont fini par s'arranger 'à l'amiable'... Quincy Jones aurait-il signé un gros chèque ? icon_cheesygrin

C'est aussi Jimmy Page qui a la mauvaise réputation du 'plus grand plagieur de musique noire de tous les temps' !


Pour ce qui est du droit de citation, je lis dans la loi du 11 mars 57, article 41-3
"Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées;"

Ce qui est délicat, c'est justifier le caractère critique, polémique, etc... En effet, sur un radioblog, c'est injustifiable.
Mais par exemple, dans le cadre d'un cours de guitare, si j'utilise un exemple de morceau connu, et que le caractère pédagogique est clair (c'est à dire que l'exemple fait précisément référence à la notion du cours), je peux non ? Cet article a été amendé entre-temps ? Ou je suis excessif dans mon interprétation ?


sesam.org, c'est royal, j'ai trouvé pas mal d'infos là-dedans. Pour une reprise, c'est niet. Il faut l'autorisation du détenteur des droits moraux, et non des droits patrimoniaux. En clair, c'est pas la maison de disques qui donnerait l'autorisation, mais l'auteur ou ses ayant droits.


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