Forum fans =>poster des mini-extraits?

Hello
J'ai déja commencé d'ailleurs.(foreigner)
Sur tous les sites de disques vous avez des extraits des artistes : ne depassant pas 20 secondes et ne remettant pas en cause les "copyright" ou autres sinon La Fnac serait la première à fermer son site!!
Qu'en pensez-vous?
Super idée je pense pour decouvrir des artistes dont vous n'avez jamais entendu parler.

On laisse tomber puisque les modérateurs suppriment => oeuvre protegée.

Ok juste quelqu'un pour m'expliquer pourquoi un extrait est autorisé sur tous les sites du monde qui vendent des disques?
Je pose juste la question....

Non très mauvaise idée !
Je viens d'ailleurs de supprimer ton lien.

La notion de citation "libre" est totalement imaginaire et n'existe pas en droit francais.
Je pensais comme toi il y a encore peu de temps mais ce post : http://www.partoch.com/forum/post_421373.html prouve le contraire.
Les sites de gestion de droit comme SESAM confirme bien que la citation n'existe pas en france.
La Fnac paye des droits, c'est tout.. (ils ont les moyens, et certainement des arrangements avec les maisons de disques puisque les marchands sont les premiers promoteurs de la vente de musique).

Donc conformément à la legislation française : pas d'extraits d'oeuvre protégée sur ce site.
Merci d'avance

Ok webmaster et j'ai retiré....4 extraits d'America que j'avaient postés.
Merci pour la reponse et qui me conforte dans mon idée : je retourne sur mes forums u.s => moins de manières que dans ce pays débile qu'est le notre!!

Be, l'Armonica , c'est le forum instrument à ventiler , non ?

y'a des élections qui approchent, faites bien votre choix

Concernant les US c'est complètement faux, tu es complètement à cote de la plaque

Je vais t'expliquer pourquoi et tu vas je l'espère comprendre.

Le web est un peu particulier en matière de droit. Quelle loi appliquer si l'internaute qui a commis une bétise sur un site est français, que le serveur du site est basé en allemagne et que le propriétaire du site est américain mais travaille dessus à partir du mexique ???

Et bien il a été décidé que la juridiction compétente dépend uniquement de l'endroit où l'auteur de la faute réside oficiellement... pour toi en france

Et oui faites les bétises que vous souhaitez sur tous les sites web du monde entier, vous serez toujours jugé par un juge français avec les lois francaises, donc les lois sur la propriété intellectuelles francaise.

Mais le principe appliqué pour la loi sur le web apporte aussi des nuances : le site est soumis à la loi aussi, et c'est aussi le lieu de résidence de son propriétaire qui donne la juridiction compétente.
Dans notre exemple les US.

Et là tu vas comprendre que toi français si tu postes des liens illégaux sur un site US tu risques gros, très gros : car en cas de plainte le site donne au services juridiques les infos te concernant, dans la limite de ce que la loi lui oblige, et la loi c'est bien celle du pays du webmestre (les us dans notre exemple)

- En france la CNIL protège un max les internautes et si le lien a été posté il y a plus de 7 jours le site peut répondre "désolé je n'ai plus l'info, je n'ai pas le droit de la garder plus de 7 jours.."
- Aux US : le site est contraint de donner les logs contenant les IP enregistrées durant 1 an

- En france, passées les 48h de tolérance pour le temps de modération, les responsabilités sont partagées (site/internautes)
- aux US : l'internaute est pleinement responsable dès la mise en ligne du lien et pour la durée de son identification (1 an)

En gros en france tu prend un risque deux fois moins important qu'aux concernant la "peine" puisque partagée avec le site, et ce sur une durée de 7 jours, passé ce délai (si tu ne te reloggue pas sur le site) c'est seulement le site qui est reponsable car il n'a plus tes informations.
Aux us tu risques tout directement, et pour une durée d'un an même si tu ne reviens plus sur le site.


Pour te donner une idée : au us c'est en moyenne 150 procès par semaine, concernant uniquement la diffusion d'extrait musicaux, procès uniquement à destination de particuliers. Et les sites on trouvé la parade si c'est eux qui ont un procès :
si le site se paye un procès par une major à cause d'un internaute qui a mis un lien ? -> il fait automatiquement un procés contre l'internaute qui n'a pas respecté la loi, les conditions d'utilisation du site, ce qui lui a porté préjudice. Ils se font rembourser les montants du préjudice et les honaires d'avocats. C'est ce qu'on appelle avoir un "parapluie", et le "parapluie" c'est toujours l'internaute.

Les sites s'arrangent aussi pour éviter directement les procès au détriment des internautes :
Par exemple, youtube et myspace se sont payés des procès récemment qu'ils ont plus ou moins perdus : pour éviter les problèmes, et vu que la modération est complètement impossible sur les millions de blogs/vidéos qu'ils diffusent, ils ont accordés aux majors la totale transparence des infos perso et IP des utilisateurs qui ne respecterait pas les droits d'auteurs.
Pour simplifier : mets le même lien vers ton extraits chez un blog myspace et si atlantics records s'en aperçoit et n'est pas d'accord, ils contactent simplement myspace qui leur fournit toutes tes infos, tu te paye un procès en moins de 7 jours. Le site n'est plus qu'un intermédiaire, il donne les infos directement aux majors sans que la justice lui impose.

Renseigne toi un peu sur la répression des produits culturels sur le web américains et tu verras que sous son apparente "liberté" c'est l'un des web les plus controlés et sanctionnés de tout la planète (en tout cas bien pire qu'en france) et que les sites web te laissent volontiers faire ce que tu veux car tu es en le seul responsable. N'oublie pas que c'est le pays du biz des avocats, les procès tombent à la pelle, c'est du commerce, et c'est rarement les majors et les sites qui perdent

Je vois que tu nous a quitté et j'en suis désolé.
Désolé qu'un membre actif quitte un site sous le seul motif que celui-ci respecte la législation en vigeur, protège ses intérets et les tiens.

Si tu nous quitte pour le simple prétexte que c'est mieux au US je trouve dommage que tu ne sois pas bien renseigné car il risque de t'arriver un jour au l'autre de grandes déconvenues.

Désolé pour le long pavé mais j'espère que d'autres le liront et comprendrons qu'en france on est pas si mal que ça, en tout cas bien mieux qu'aux US


@+

je voulais juste dire bravo
j'etais au depart venu pour lire les differents post et rechercher des tabs mais j'ai fait un detour que je ne regrette pas et qui conforte mon point de vue sur les etats-unis....argent argent argent!!!

master @lex

Merci Alex pour toutes ces infos.

Une précision, stp : est-ce que ça signifie qu'on court un risque en visionnant des vidéos protégées de concert sur Youtube ? Si c'est le cas, geantbleu va faire grise mine (video google in his face) !

PS. pour acoustic-a : fais pas le c.., reviens, déjà qu'on est pas nombreux à êter nés avant led zep !!

la faute revient principalement à celui qui diffuse ou qui aide à la diffusion, mais le visionneur l'est un peu aussi.
C'est comme les MP3 en P2P : le téléchargeur est coupable, même si celui qui risque le plus est celui qui à mis à dispo.
Je ne suis pas sur, mais je pense que cela fonctionne comme tout les autres choses en droit francais : participer de près ou de loin à une activité illégale, sans la signaler, c'est être "complice" de celle ci, donc coupable...

ok merci, ben c'est plutôt triste pour l'avenir si on veut connaître de nouveaux trucs (va falloir tout acheter avant sans savoir, alors ?)

Bien non.
Aujourd'hui contrairement à avant on peut découvrir des tonnes de zic sur les sites des artistes, sur les sites marchands comme la fnac, chez les disquaires et même les grande surfaces où les cd sont en écoute, etc.. Je dirais qu'on peut aujourd'hui écouter 10 plus de zic légalement avant d'achter un cd qu'il y a 5 ans.

Oui, mais je pensais surtout aux vidéos qui sont souvent difficiles à trouver en dvd (vieux concerts notamment) ou à des prix prohibitifs.

On ne m'enlèvera pas de l'idée qu'au départ, il y a eu une gigantesque "escroquerie" de la part de Philips et Sony, entre autres, qui ont mis sur le marché des graveurs et des cd vierges tout en considérant que leur usage était presque à tout coup abusif. Il est vrai que maintenant, le téléchargement légal est envisageable mais il y a qq années, c'était très confidentiel.

ok pour les droits d'auteur, mais à l'heure de la tolérance zéro et de la protection du droit à l'image et à la propriété privée, on n'a plus beaucoup de marge de manoeuvre (les phorographes de rue et de paysages en savent quelque chose). La menace d'un procès n'est jamais loin.

Big Brother is watching you.

Désolé mais je ne suis pas d'accord.

Les droits d'auteurs étaient les mêmes il y a 20 ans, avant le cd il y avait la k7 , les lois étaient les mêmes et personne ne trouvait ça abusif. Il n'y a pas plus d'escroquerie avec les cd qu'avec les k7 il y a 20 ans. C'est juste que les personnes oublient que sur un CD on peut mettre des données, ses vidéos de vacances, enregistrer ses propres morceaux, bref tout ce qu'on faisait légalement avant mais en mieux, avec les posssibilités beaucoup plus poussées.
Les cd, les k7, les dvd, les disques durs, les clé de stockage, les mémoires flash, la ROM, la RAM : tout ça ce n'est que du stockage, des outils qu'on utilise comme on veut, dans de milliers de façons légales : y'a pas d'escroquerie sauf si on considère qu'un outil de stockage n'a qu'une destination interessante parmis les centaines existantes : graver du fichier protégé...

Tu dis que le téléchargement légal est aujourd'hui envisageable ... alors qu'il l'a toujours été. Il y a déjà 10 ans je téléchargais déjà du s. wonder sur son site officiel, légalement et gratuitement. Le web n'est qu'un media parmis les dizaines d'autres qui existent.
Tu me parles de vidéos dures à trouver ? mais comment faisais tu pour les trouver avant le web ? tu allais chez le marchand du coin et tu avais peu de chance de les trouver. Et comment faisais tu pour voir un extrait de vidéo avant de l'acheter ??? Bah tu priais le bon dieu qu'une emission en passe un extrait à la télé. Sur le web tu peux acheter des vidéos en import chez des marchand situés à l'autre bout du monde, et en voir des extraits en ligne. Evidemment le prix c'est comme tout : si c'est rare c'est cher et cela n'a rien à voir avec les droit d'auteurs ni le web, c'est la simple loi du marché, ca a toujours existait et ca existera toujours. Ce n'est pas le web qui rend les choses gratuites, le web est un média, un outil, c'est tout.

Enfin, la tolérance 0 sur les droits d'auteurs a toujours existé, elle a toujours était là et ce n'est pas la loi qui la pousse (puisque la loi n'a quasiment pas changée) c'est simplement du à l'arrivée sur un media de milliers de personnes ne connaissant pas les lois et leurs responsabilités. Les artistes font juste appliquer la loi sur les médias, loi qu'ils n'avaient pas besoin de mettre en appliquation avant car le grand public n'était pas acteur des médias comme il l'est aujourd'hui avec le multimédia, les acteurs étaient à l'époque uniquement des professionnels des médias et ils respectaient évidemment tous les droits d'auteurs.

C'est naturel que quand un artiste voit son image ou ses oeuvres utilisées dans des milliers de blogs ou de sites perso, souvent n'importe comment, parfois de façon diffamatoire ou dans le simple but de diffuser gratuitement le travail de l'artiste alors qu'il ne le souhaite pas (tout travail mérite salaire si on le souhaite, c'est quand même le minimum), bah faut pas s'étonner que les artistes fassent appliquer la loi.

Vous savez pourquoi vous pensez qu'il y a une tolérance zéro ? C'est simple : vous ne vous êtes jamais posé la question de ce qu'était la réalité d'un média avant le web. Vous pensez réellement que les droits d'auteurs n'étaient pas appliqué à la TV , la radio ou la presse ??? Bien sur que si, et avec une tolérance zéro évidemment, même il y a 30 ans.

La petite différence c'est que maintenant vous êtes acteur d'un média, le web, qui a exactement les mêmes regles que la TV ou la radio : un média est régulé, surveillé et bien sur les acteurs de ce média se doivent de respecter la loi.
Avec le web chacun devient un "journaliste", vos écrits ou vos liens sont vus par des milliers de personnes comme un journaliste qui écrit un article dans un quotidien, et ce qu'il faut bien comprendre c'est que comme ce dernier, si vous "dérapez" sur de la diffamation, si vous publiez des images sans autorisation, si vous proposez gratuitement des oeuvres protégées, vous vous exposez aux mêmes sanctions.

Avez vous conscience de combien de personnes un site comme partoch, pourtant dans un secteur de "niche" peut accueillir chaque jour, et donc combien de personnes peuvent avoir accès à vos non respect de la loi ?? Environ 15 000 !
En gros, imaginez deux zeniths complets à ras bords et vous avez le nombre de personnes qui peuvent potentiellement lire vos propos chaque jour. Vous croyez réellement que la loi sur les droits d'auteurs ne peut être respecté sur un média qui est "écouté" par 450 000 personnes par mois ?
Evidemment que non.
Un site internet de taille "moyenne" fait souvent plus d' "auditeurs" qu'une radio locale et je peux vous assurer que dans une radio la loi est concieusement respectée.

Il faut arreter les arguments minimalistes du type "Big Brother is watching you" sur l'application des lois sur la propriété intellectuelle. Celui qui pense ça c'est qu'il n'a pas compris que ce n'est pas la loi qui a changé, qu'elle est appliquée sur les médias depuis toujours de la même façon, mais que c'est simplement lui qui êtes rentré dans un média, dont il n'était avant que spectateur, et qu'il ne comprend clairement pas les incidences légales et les responsabilités que cela engage de passer de l'autre coté de l'écran.

L'erreur et de croire qu'internet est un espace de liberté, hors légalité : cela n'a jamais été le cas, au contraire comme tous les médias Internet a toujours été très controlé et le sera toujours au même titre que l'a toujours été la TV, la radio et la presse.

La loi ne change pas, pas plus que son application, c'est vous qui êtes simplement passé du coté de la diffusion médiatique et de ses restrictions. N'oubliez pas que même si vous êtes chez vous devant votre écran vous avez le même pouvoir médiatique et les mêmes obligations légales que n'importe quel journaliste de "Libération", que vous soyez mineurs, majeurs ou retraités.

Pas la peine de relancer le débat, consultez le forum je me suis déjà exprimé sur ce sujet à moultes reprises.

@+

Bon, j'ai compris, je m'écrase...

Sur le plan légal, le débat est sans fin mais si l'on se situe sur un plan "socio-philosophique" de la communication par le net, il y a vraiment de quoi râler face à tous ces obstacles qui sont en totale inadéquation avec les possibilités techniques offertes aux usagers qui n'en demandaient pas tant et qui vivaient très bien avant avec leurs magnétophones à cassettes. Actuellement, tout est fait pour créer de la frustration pour ceux qui n'ont pas les moyens d'acheter ce qu'on leur propose et dont ils ont envie.

Tout ce que je voudrais, c'est un peu plus d'intelligence et de liberté.