Comment déclarer un groupe.

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louis53

Petit causeur
95 messages
Bonjour à tous,

Alors voilà je vous expose mon problème. J'ai un petit groupe avec des potes, et notre truc commence à prendre un peu d'ampleur. On vient d'enregistrer un premier EP et des concerts s'annoncent. Mais voilà que se pose le problème de comment déclarer les revenus (cachet, ventes de CD)que l'on va percevoir... On a déjà déclarer nos CD à la SDRM pour la duplication.
Quel titre légal pourrait-on donner à notre groupe ?
C'est vraiment le flou total pour moi...
Si vous pouvez m'aider j'en serai ravi.
*c'est pas simple la légalité x)*

sakatrapo

God of Partoch
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25767 messages
je te conseille de créer une assos de type loi 1901, elle te servira à beaucoup de choses et permet aussi de centraliser l'activité du groupe. Enfin il faut nommer des responsables car, malheureusement, les groupes ne sont pas assurés de durer! Donc il faut que chacun retrouve ses billes en cas de bisbille!

louis53

Petit causeur
95 messages
Ouais mais si c'est l'association qui perçoit, elle a pas le droit de redistribuer si?
C'est pas sensé faire de bénéf une association 1901 pour moi si ?

david270281

God of Partoch
Petit tabber
5849 messages
Effectivement, le choix de l'asso est le meilleur moyen de simplifier les choses! wink

louis53

Petit causeur
95 messages
J'aurais plus vu un truc genre micro-entrepreneur ou autre ?
ça existe pas pour les groupes ça :/ ?

david270281

God of Partoch
Petit tabber
5849 messages
Si vous faites ça, vous devrez déclarez les cachets et payer des taxes dessus...
Je pense pas que ce soit un bon plan!

Avec une asso, tu gagnes rien, mais tu peux payer les dépenses du groupe: Studio, pressage de CD...

louis53

Petit causeur
95 messages
Ouais je sais... Mais bon l'association ça bloque l'argent du coup. C'est fou comment ça incite à devenir légal.

david270281

God of Partoch
Petit tabber
5849 messages
De toute façon, au vu du montant des cachets attribués pour un set aujourd'hui... Il va falloir faire quelques sets pour vraiment gagner de l'agent! De plus, je viens de faire un tour sur votre chaîne Youtube, logiquement avec des reprises, il y a les droits SACEM... wink

somalien

God of Partoch
Petit tabber
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8914 messages
Avec mon ancien groupe on se "payait" en remboursant nos frais d'essence, c'était une assoc' 1901. Jamais eu de problème en 10 ans d'existence.

sakatrapo

God of Partoch
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25767 messages
et il existe des systèmes de "bons" pour payer les gens! L'assos ne doit pas faire de bénéfices en fin d'exercice, mais elle peut gagner du pognon et le ré investir! acheter du matériel, payer des frais de local ou d'enregistrement, ou de déplacements!




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