question sur l'achat venant des USA

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Pilier de Forum
1417 messages
bonjour,
je projecte de faire un achat sur ebay ... cela parait être très interessant niveau prix.
Puis, je me suis demandé si les frais de douane n'allaient pas tout faire "capoter".

J'ai alors lu ceci :

Lors d’importation de marchandises originaires de pays situés hors de l’Union européenne (pays tiers), les droits de douane sont calculés Ad Valorem sur la valeur CIF (valeur comprenant le coût d’achat, l'assurance et le transport jusqu'à de destination pour les colis postaux, par exemple) de celles-ci, conformément au Tarif Douanier Commun (TDC) à tous les pays de l'Union européenne.
Cette réglementation s’applique même s’il s’agit d’importations dépourvues de tout caractère commercial.

De manière pratique, c'est le code TARIC (composé de 10 chiffres) qui permet de définir le taux des droits de douane et la réglementation communautaire applicables lors de l'importation d'un produit originaire d'un pays extérieur à l'Union européenne.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

donc, si j'ai bien compris : si le vendeur n'indique pas de prix de vente (c'est par exemple un ami de famille, etc ...), les frais de douane ne se porte que sur les frais de ports ???

merci de vos avis


God of Partoch
Petit tabber
Petit Downloader
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13133 messages
Modérateur
si les douaniers ont un doute,
ils ouvrent le colis,
et le garde jusqu'à reception de la facture indiquant le prix de vente...

si il n'y a pas de facture,
ca peut vouloir signaler qu'il y a tentative de fraude...

exemple, avec guitar fetish:
quand on achete des pieces detachées,
petit colis,
GFS inscrit dessus: pieces detachées,
la douane laisse passer;

si t'achetes une guitare (une xaviere) chez eux,
ils mettent pas de facture (c'est un defaut de leur part)
les douanier bloque le colis,
ils l'ouvrent
te demande la facture,
tu payes la TVA + les frais,
et t'attends 10 jours de plus....


Pilier de Forum
1417 messages
ouais, mais si ce n'ai réellement pas un achat !
je prends le cas : un ami envoie un colis d'anniversaire : c'est un cadeau, mais un objet qu'il possède depuis plus de 10 ans ... pas de facture possible !
on fait comment ?


God of Partoch
Petit tabber
Petit Downloader
11 photos
13133 messages
Modérateur
dans ce cas, je sais pas...


je voulais juste dire,
que je pense qu'il vaut mieux pas prendre les douanier
pour des im.........

puisqu'ils sont douaniers
(Cf Fernad Raynaud, ca nous rajeunit pas) http://www.youtube.com/watch?v=bvpKwcRhnOQ
icon_cheesygrin


Pilier de Forum
1417 messages
c'est sur, et loin de moi l'idée de frauder !
c'était juste une question concernant la loi et les tarfis douaniers !
car dans le cas d'un achat sur ebay, le vendeur est un particulier et n'est pas donc obligé de faire une facture ... lol


Pilier de Forum
1417 messages
gagner pour la SG !
ce que j'aime en elle : la couleur tobacco pour une sg, j'en ai jamais vu en France !

Bah ya pleins d'autres achats intéressants sur internet, ya un topic sur ca en première page du forum, va voir ca doit pouvoir se trouver dans des prix raisonables.


Petit causeur
79 messages
Pour la douane, je confirme certains aspects:
le principe du "cadeau" ne fonctionne pas. C'est d'ailleurs clairement indiqué. La valeur référence était il n'y a pas longtemps 22 euros. En haut de cette valeur, il y a des frais de douanes + des frais administratifs possibles. Attention, les frais administratifs (passage par une entreprise de dédouanement choisit pas la compagnie postière) peuvent s'élever à 50 euros.
Certaines compagnies de transport, dans le but d'accélérer le service et d'éviter le passage aux douanes, ont je crois, l'autorisation de représenter la douane et de faire payer celle-ci au consommateur. Ce qu'ils font d'ailleurs systématiquement. Mais ce que ne fait pas systématiquement la douane (font je crois des spot checks).
Et c'est vrai que la douane s'applique pas uniquement sur la valeur de l'article, mais aussi sur le transport et l'emballage si indiqué.

Si le colis est perdu, il sera remboursé que s'il est assuré. Et donc avec une valeur déclarée.

J'achete souvent sur Ebay USA et pour les petits achats style cordes ou pieces guitare , jamais aucun soucis de douane , par contre pour des achats supérieurs à 250$ on paye la TVA.
j'ai eu le cas pour mon Epiphone acoustique Masterbilt :sur 600$ , 70 euros de TVA + frais de dossier etc...
Mais malgré ça elle m'est revenue bien moins cher qu'en France !


Pilier de Forum
1417 messages
merci à vous tous pour ces avis !

je précise que les vendeurs ricains sont en général trés sérieux , il suffit de tenir compte de leurs évaluations , et que le contact est toujours sauf exception très bon !
je n'ai jamais été décu !






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