Forum fans =>poster des mini-extraits?

Hello
J'ai déja commencé d'ailleurs.(foreigner)
Sur tous les sites de disques vous avez des extraits des artistes : ne depassant pas 20 secondes et ne remettant pas en cause les "copyright" ou autres sinon La Fnac serait la première à fermer son site!!
Qu'en pensez-vous?
Super idée je pense pour decouvrir des artistes dont vous n'avez jamais entendu parler.

On laisse tomber puisque les modérateurs suppriment => oeuvre protegée.

Ok juste quelqu'un pour m'expliquer pourquoi un extrait est autorisé sur tous les sites du monde qui vendent des disques?
Je pose juste la question....

Non très mauvaise idée !
Je viens d'ailleurs de supprimer ton lien.

La notion de citation "libre" est totalement imaginaire et n'existe pas en droit francais.
Je pensais comme toi il y a encore peu de temps mais ce post : http://www.partoch.com/forum/post_421373.html prouve le contraire.
Les sites de gestion de droit comme SESAM confirme bien que la citation n'existe pas en france.
La Fnac paye des droits, c'est tout.. (ils ont les moyens, et certainement des arrangements avec les maisons de disques puisque les marchands sont les premiers promoteurs de la vente de musique).

Donc conformément à la legislation française : pas d'extraits d'oeuvre protégée sur ce site.
Merci d'avance

Ok webmaster et j'ai retiré....4 extraits d'America que j'avaient postés.
Merci pour la reponse et qui me conforte dans mon idée : je retourne sur mes forums u.s => moins de manières que dans ce pays débile qu'est le notre!!

Be, l'Armonica , c'est le forum instrument à ventiler , non ?

y'a des élections qui approchent, faites bien votre choix

Concernant les US c'est complètement faux, tu es complètement à cote de la plaque

Je vais t'expliquer pourquoi et tu vas je l'espère comprendre.

Le web est un peu particulier en matière de droit. Quelle loi appliquer si l'internaute qui a commis une bétise sur un site est français, que le serveur du site est basé en allemagne et que le propriétaire du site est américain mais travaille dessus à partir du mexique ???

Et bien il a été décidé que la juridiction compétente dépend uniquement de l'endroit où l'auteur de la faute réside oficiellement... pour toi en france

Et oui faites les bétises que vous souhaitez sur tous les sites web du monde entier, vous serez toujours jugé par un juge français avec les lois francaises, donc les lois sur la propriété intellectuelles francaise.

Mais le principe appliqué pour la loi sur le web apporte aussi des nuances : le site est soumis à la loi aussi, et c'est aussi le lieu de résidence de son propriétaire qui donne la juridiction compétente.
Dans notre exemple les US.

Et là tu vas comprendre que toi français si tu postes des liens illégaux sur un site US tu risques gros, très gros : car en cas de plainte le site donne au services juridiques les infos te concernant, dans la limite de ce que la loi lui oblige, et la loi c'est bien celle du pays du webmestre (les us dans notre exemple)

- En france la CNIL protège un max les internautes et si le lien a été posté il y a plus de 7 jours le site peut répondre "désolé je n'ai plus l'info, je n'ai pas le droit de la garder plus de 7 jours.."
- Aux US : le site est contraint de donner les logs contenant les IP enregistrées durant 1 an

- En france, passées les 48h de tolérance pour le temps de modération, les responsabilités sont partagées (site/internautes)
- aux US : l'internaute est pleinement responsable dès la mise en ligne du lien et pour la durée de son identification (1 an)

En gros en france tu prend un risque deux fois moins important qu'aux concernant la "peine" puisque partagée avec le site, et ce sur une durée de 7 jours, passé ce délai (si tu ne te reloggue pas sur le site) c'est seulement le site qui est reponsable car il n'a plus tes informations.
Aux us tu risques tout directement, et pour une durée d'un an même si tu ne reviens plus sur le site.


Pour te donner une idée : au us c'est en moyenne 150 procès par semaine, concernant uniquement la diffusion d'extrait musicaux, procès uniquement à destination de particuliers. Et les sites on trouvé la parade si c'est eux qui ont un procès :
si le site se paye un procès par une major à cause d'un internaute qui a mis un lien ? -> il fait automatiquement un procés contre l'internaute qui n'a pas respecté la loi, les conditions d'utilisation du site, ce qui lui a porté préjudice. Ils se font rembourser les montants du préjudice et les honaires d'avocats. C'est ce qu'on appelle avoir un "parapluie", et le "parapluie" c'est toujours l'internaute.

Les sites s'arrangent aussi pour éviter directement les procès au détriment des internautes :
Par exemple, youtube et myspace se sont payés des procès récemment qu'ils ont plus ou moins perdus : pour éviter les problèmes, et vu que la modération est complètement impossible sur les millions de blogs/vidéos qu'ils diffusent, ils ont accordés aux majors la totale transparence des infos perso et IP des utilisateurs qui ne respecterait pas les droits d'auteurs.
Pour simplifier : mets le même lien vers ton extraits chez un blog myspace et si atlantics records s'en aperçoit et n'est pas d'accord, ils contactent simplement myspace qui leur fournit toutes tes infos, tu te paye un procès en moins de 7 jours. Le site n'est plus qu'un intermédiaire, il donne les infos directement aux majors sans que la justice lui impose.

Renseigne toi un peu sur la répression des produits culturels sur le web américains et tu verras que sous son apparente "liberté" c'est l'un des web les plus controlés et sanctionnés de tout la planète (en tout cas bien pire qu'en france) et que les sites web te laissent volontiers faire ce que tu veux car tu es en le seul responsable. N'oublie pas que c'est le pays du biz des avocats, les procès tombent à la pelle, c'est du commerce, et c'est rarement les majors et les sites qui perdent

Je vois que tu nous a quitté et j'en suis désolé.
Désolé qu'un membre actif quitte un site sous le seul motif que celui-ci respecte la législation en vigeur, protège ses intérets et les tiens.

Si tu nous quitte pour le simple prétexte que c'est mieux au US je trouve dommage que tu ne sois pas bien renseigné car il risque de t'arriver un jour au l'autre de grandes déconvenues.

Désolé pour le long pavé mais j'espère que d'autres le liront et comprendrons qu'en france on est pas si mal que ça, en tout cas bien mieux qu'aux US


@+

je voulais juste dire bravo
j'etais au depart venu pour lire les differents post et rechercher des tabs mais j'ai fait un detour que je ne regrette pas et qui conforte mon point de vue sur les etats-unis....argent argent argent!!!

master @lex

Merci Alex pour toutes ces infos.

Une précision, stp : est-ce que ça signifie qu'on court un risque en visionnant des vidéos protégées de concert sur Youtube ? Si c'est le cas, geantbleu va faire grise mine (video google in his face) !

PS. pour acoustic-a : fais pas le c.., reviens, déjà qu'on est pas nombreux à êter nés avant led zep !!

la faute revient principalement à celui qui diffuse ou qui aide à la diffusion, mais le visionneur l'est un peu aussi.
C'est comme les MP3 en P2P : le téléchargeur est coupable, même si celui qui risque le plus est celui qui à mis à dispo.
Je ne suis pas sur, mais je pense que cela fonctionne comme tout les autres choses en droit francais : participer de près ou de loin à une activité illégale, sans la signaler, c'est être "complice" de celle ci, donc coupable...

ok merci, ben c'est plutôt triste pour l'avenir si on veut connaître de nouveaux trucs (va falloir tout acheter avant sans savoir, alors ?)